Connaître son produit (KYP en anglais)
L'article 3301 des règles de l'OCRCVM énonce l'obligation pour les courtiers d'exercer une diligence raisonnable sur tous les titres qu'ils mettent à la disposition de leurs clients (diligence raisonnable sur les produits). Plus précisément, les courtiers doivent:
Évaluer tous les aspects pertinents des titres mis à la disposition des clients, y compris leur :
leur structure
leurs caractéristiques
les risques
les coûts initiaux et continus
l'impact de ces coûts
Approuver tous les titres mis à la disposition des clients,
Contrôler tous les titres approuvés pour détecter les changements significatifs.
En procédant à une diligence raisonnable sur les produits, les courtiers peuvent identifier les titres qui ne devraient être mis à la disposition que de certaines catégories de clients ou, dans certains cas, qui ne devraient être mis à la disposition d'aucun client. Par exemple, lorsqu'un courtier détermine qu'un titre particulier a des caractéristiques complexes ou uniques qui le rendent difficile à comprendre, il peut conclure que le titre ne devrait pas être mis à la disposition d'une certaine catégorie ou d'un sous-ensemble de clients non-qualifiés.
FrontFundr dispose d'un comité d'investissement dédié ainsi que d'une équipe Ventures expérimentée qui travaillent en tandem pour s'assurer que tous les titres proposés sur notre plateforme sont conformes à ces réglementations. Vous pourrez trouver ces informations dans les documents d'offre fournis sur la page de campagne de chaque émetteur.